Association et Bénévolat en France

Les bénévoles sont une source vive du monde associatif. Donner de son temps pour un monde meilleur ou défendre une cause, une bien belle philosophie qui nécessite malgré tout un encadrement juridique minimum pour se consacrer sereinement à une activité associative. En effet, le bénévolat a naturellement vocation à s’exercer dans le cadre d’une association, dont il constitue une ressource essentielle.

Des fondements de l’action bénévole, à la formation, en passant par la protection sociale et la fiscalité… ce guide en accès libre met à disposition l’essentiel à retenir pour les personnes désireuses de s’engager aux côtés des autres et pour les associations en quête de conseils pour bien animer leurs équipes.

Paysage du bénévolat : Un concept qui ne connaît pas la crise

Une récente étude de France Bénévolat, réalisée en partenariat avec le Crédit Mutuel (« L’évolution de l’engagement bénévole associatif en France, de 2010 à 2016 »), montre que 20,430 millions de personnes, soit 38,8 % de la population des 15 ans et plus, offrent leur temps et leur compétence aux autres, dont 13,197 millions dans une association, 4,410 millions dans une autre organisation (syndicale, politique ou religieuse), 8,302 millions dans un bénévolat direct de proximité hors famille ou structure associative. 75,5 % d’entre eux se disent engagés de manière régulière.

De même, selon une étude récente de Recherche et Solidarités, le bénévolat en association progresse significativement : 22,6% des Français seraient concernés en 2010, ce chiffre s’élèverait à 25% en 2016 (« La France associative en mouvement », 15e éd., sept. 2017). Enfin, pour l’Insee, en 2013, le nombre de participations bénévoles s’est élevé à 23 millions, dont 21 % dans les associations employeuses, étant précisé qu’un même bénévole peut participer à l’activité de plusieurs associations (« Trente ans de vie associative : Une participation stable mais davantage féminine », Insee Première, no 1580, janvier 2016).

Plus d’un Français sur 5 donne donc de son temps au travers d’une structure associative, ce qui explique peut-être que près de 16 millions de français sont membres d’au moins une association (« Neuf associations sur dix fonctionnent sans salarié », Insee Première, no 1587, mars 2016).

Salariés, fonctionnaires, retraités, étudiants, demandeurs d’emploi, personnes au foyer, etc. représentent un gigantesque bassin de bénévoles pour l’ensemble des associations, même si la majorité des bénévoles oeuvrent davantage dans des secteurs déterminés comme le sport, la culture, l’action sociale ou les loisirs.

Et pourtant, la loi ne donne pas de définition du « bénévole » ou du « bénévolat ». Seuls quelques textes épars et spécifiques (remboursement de frais, formation…) évoquent, mais sans le définir, le bénévole. Alors, comment définir juridiquement le bénévolat ? Faut-il seulement chercher à le faire ? Peut-être que non ! Le bénévolat est un concept flou que l’absence de définition légale rend particulièrement souple pour les associations… mais aussi pour les bénévoles eux-mêmes. Le bénévolat est en somme l’une des expressions fortes, mais en même temps diffuses, de la liberté d’association.

Un véritable enjeu pour les associations

Qu’ils soient réguliers ou occasionnels, toutes les associations ont besoin de bénévoles. Sans bénévole, comment revivifier un conseil d’administration ? Comment disposer des compétences nécessaires à la mise en oeuvre de certains projets ? Comment assurer des opérations de relation publique ? Comment organiser des collectes de fonds ? Comment encadrer une manifestation sportive ou culturelle ? Enfin, comment mener à bien un projet associatif sans avoir les moyens financiers d’engager du personnel salarié ?

Le bénévolat est pour toutes ces raisons un véritable enjeu stratégique pour le secteur associatif.

Si l’engagement bénévole en volume n’a pas connu de crise ces dernières années, il est en revanche en mutation : reflet de la société et de ses évolutions, il est influencé par l’ère nouvelle de la communication et de la consommation, par le recul des anciennes institutions structurant l’engagement collectif (partis politiques, syndicats, églises…), par le vieillissement de la population, etc.

C’est ainsi, par exemple, que les associations rencontrent des soucis d’adéquation entre le souhait de s’engager et le besoin de professionnalisation des activités (la « bonne volonté » ne suffit plus) ou bien de fidélisation des bénévoles (le « zapping », consistant à passer très vite d’une association à une autre, n’épargne malheureusement pas le bénévolat associatif).

Dans le même ordre d’idées, et il s’agit là assurément d’une préoccupation et d’un défi pour le monde associatif, si les bénévoles sont toujours plus nombreux, ils sont en même temps moins assidus. En effet, les bénévoles qui interviennent de façon régulière au sein d’une association, c’est-à-dire sur un mode hebdomadaire, ne sont plus que 5,9 millions en 2016 (contre 6,2 millions en 2010 ; source : France Bénévolat, « L’évolution de l’engagement bénévole associatif en France, de 2010 à 2016 », mars 2016). Il faut donc les motiver sans cesse, sous peine de les perdre !

De façon générale, les pouvoirs publics et les principales instances de réflexion sur le bénévolat (fédérations, associations pour le développement du bénévolat…) souhaitent son évolution notamment vers davantage de « professionnalisation » des bénévoles, tout en cherchant à intégrer des jeunes dans les associations. Cependant, il est important que le souhait légitime de développer des activités de qualité ne décourage pas, par excès de formalisme interne ou en raison d’une réglementation juridique tatillonne, les initiatives et les engagements individuels : l’envie de se retrouver ensemble pour mener une action commune désintéressée, de s’engager comme citoyen ou encore d’assouvir sa passion (culturelle, sportive, etc.), doit demeurer au cœur du projet associatif et de la motivation des bénévoles. Le bénévolat est un atout ; il ne doit pas devenir une contrainte.

Si le bénévolat est la clef de voûte de la liberté d’association, comme toute liberté celle-ci est encadrée : dans ce guide, vous trouverez une aide pour connaître votre rôle et votre place dans votre association. Il vous accompagne dans la compréhension puis l’application directe au sein de votre association des réglementations spécifiques à chaque « type » de bénévolat et des démarches administratives à effectuer. Il traite également des risques encourus par les bénévoles et par l’association pour laquelle ils interviennent, des règles comptables et fiscales applicables au bénévolat, ou encore de la formation des bénévoles…